Catégorie : Solution
Ătiquette : Maarch Courrier
Date : 31 juillet 2020
Laurence Barney
Responsable de lâĂ©dition
De la signature simple à la signature qualifiée avec Maarch Courrier
Il existe trois niveaux de signature selon la nomenclature de la réglementation européenne eIDAS : simple, avancée et qualifiée.
La signature simple avec Maarch Courrier
La dĂ©finition de la signature simple est suffisamment large et peut ĂȘtre soumise Ă interprĂ©tation.
Pour rĂ©sumer, il sâagit des formes de signatures non avancĂ©es ni qualifiĂ©es.
Ne disposant dâaucune valeur lĂ©gale, elle peut nĂ©anmoins dĂ©fendre sa cause avec une piste dâaudit complĂšte et des procĂ©dures dâauthentification sĂ©rieuses, par exemple passant par un annuaire dâentreprise.
Maarch Courrier propose ce type de signature au travers de son parapheur intĂ©grĂ©. Les documents Ă signer doivent ĂȘtre prĂ©parĂ©s, avec un rectangle gris indiquant lâemplacement de la signature, simple tampon graphique donnant un rĂ©sultat Ă©quivalent aux machines Ă griffer.
Cette mĂ©thode sâavĂšre suffisante dans la grande majoritĂ© des cas, et est utilisĂ©e par des nombreux clients.
Simple, rapide, visuelle, la griffe électronique convient parfaitement au courrier administratif sans enjeu majeur. Elle permet de dématérialiser rapidement le processus de production documentaire sortante, à coût zéro.
Maarch Courrier conserve toutes les traces de visa et signatures, avec ou sans dĂ©lĂ©gation permettant dâattester du contexte de la signature simple.
La signature avancée avec Maarch Courrier + Maarch Parapheur
Cette possibilitĂ© nâexiste pas encore, mais sera disponible pour la prochaine version Courrier et Parapheur, planifiĂ©es en octobre 2020.
Il sâagit de recourir Ă un tiers de certification qui va hĂ©berger un cachet serveur de lâorganisation.
LâautoritĂ© de certification va signer le document pour le compte de lâorganisation client et de lâutilisateur, Ă condition que ce dernier soit dĂ»ment identifiĂ© dans le systĂšme client. Du fait du recours Ă un tiers, il y a un coĂ»t associĂ© Ă chaque signature.
La valeur ajoutée est importante :
- PossibilitĂ© de signer nâimporte quel PDF, sans prĂ©paration prĂ©alable (un document scannĂ© devient signable)
- PrĂ©sence dâune coche verte sur le PDF : la signature est reconnue par Adobe. La coche verte apparaĂźt aussi lorsque le document sort de lâorganisation
- Tout utilisateur enregistré dans Maarch Courrier peut signer sans dispositif particulier
- Le document ne sort pas de lâorganisation
Ce processus cible les documents pour lesquels lâorganisation veut fournir une assurance dâauthenticitĂ©, par exemple les attestations des Ressources Humaines.
La signature qualifiée avec Maarch Courrier + DIS PdfSigner, ou les parapheurs du marché
La signature Ă©lectronique qualifiĂ©e est le stade le plus exigeant en matiĂšre de signature Ă©lectronique. Pouvant se rĂ©vĂ©ler particuliĂšrement contraignante, elle nâest utilisĂ©e que dans des cas bien prĂ©cis et imposĂ©s par la rĂ©glementation.
Les certificats sont contenus dans un dispositif physique tel quâune clĂ© USB ou une carte Ă puce (âce que je possĂšdeâ) et sont accessibles avec un code PIN (âce que je saisâ).
Cette signature est obligatoire pour signer les actes soumis au contrÎle de légalité. Elle est aussi obligatoire pour les fournisseurs dans le cadre de marchés publics.
La signature qualifiée eIDAS est majoritairement représentée en France par la qualification RGS2**.
Maarch Courrier dispose des connecteurs natifs vers les principaux parapheurs RGS2** du marché : FAST Parapheur, SRCI iX-Parapheur, Libriciel iParapheur, SPL-XDemat Parapheur.
Si vous voulez faire lâĂ©conomie de ces parapheurs, la sociĂ©tĂ© DIS Ă©dite un module intĂ©grable dans Maarch Courrier (Ă partir de la v18.04). Celui-ci fait appel Ă une application Java pour interroger la clĂ©, demander le code PIN, et apposer la signature qualifiĂ©e (avec certificat RGS**) sur un ou plusieurs documents en sortie du parapheur standard Maarch Courrier. Sa mise en Ćuvre requiert le paramĂ©trage dâune bannette Maarch standard des courriers dĂ©parts Ă signer en mode qualifiĂ©.
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